Hérault - HÉRAULT - AGGLO DE BÉZIERS - ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 MARS 2019

ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 MARS 2019

Compte-rendu des décisions prises par monsieur le Président en vertu de la délégation de principe accordée par les délibérations n°03 du 28 avril 2014 et n°06 du 23 octobre 2014 - Période du 2 février au 22 février 2019 (Frédéric LACAS)

I- STRATEGIE ET RESSOURCES

A– Prospective financière et budgets : (Robert GELY)

47-  Vote des taux de cotisation foncière des entreprises (CFE), des taux de taxes ménages (TH, TF, TFNB), et des taux de taxes d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour l'année 2019

48-  Budget primitif principal 2019

49-  Budget primitif annexe assainissement 2019

50-  Budget primitif annexe eau 2019

51-  Budget primitif annexe ports 2019

52-  Budget primitif annexe transport 2019

53-  Budget primitif annexe photovoltaïque 2019

54-  Budget principal - modification et création d'autorisations de programme

55-  Budget annexe assainissement - modification d'autorisations de programme

56-  Budget annexe eau - modification d'autorisations de programme

57-  Budget annexe ports - modification d'autorisation de programme

58-  Création d'un service de paiement en ligne

B – Ressources Humaines et Dialogue Social : (Alain ROMERO)

59-  Adoption du tableau des emplois 2019

60-  Convention de reprise d'un compte-épargne-temps

61-  Convention d'objectifs et de moyens entre la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée et l'Office de Tourisme Communautaire Béziers Méditerranée - Avenant n°2 - Autorisation de signature

C – Systèmes d'information et numérique : (Alain BIOLA)

62-  Réseau de fibres optiques communautaire « La Fibre du Sud » - Mise à jour de la tarification

II – DEVELOPPEMENT ET ATTRACTIVITE

A - Habitat et logement : (Robert MENARD)

63-  Actualisation de la garantie d'emprunt accordée à FDI Habitat pour l'opération « Résidence LES ESCHOLLIERS I et II » à Sauvian

64-  Convention de partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales de l'Hérault sur la lutte contre la non décence des logements - Avenant n°2 - Autorisation de signature

65-  Convention cadre "Action Cœur de Ville" - Avenant n°1 - Autorisation de signature

B – Cohésion sociale - politique de la ville : (Michel LOUP)

66-  Association Béziers Méditerranée Insertion Emploi - Convention de financement du dispositif "PLIE Béziers Méditerranée" année 2019 - Autorisation de signature

67-  Convention de financement de la Mission Locale d'Insertion du Biterrois pour 2019 - Autorisation de signature

C - Développement économique : (Christophe THOMAS)

68-  ZAC Les Portes de Sauvian : Fixation du barème des participations des constructeurs au titre de l'article l.311-4 du code de l'urbanisme

69-  ZAC Les Portes de Sauvian : Convention de participation Constructeur

III- AMENAGEMENT ET TRAVAUX DU TERRITOIRE:

A - Aménagement : (Bernard AURIOL)

70-  Fonds de concours (FAEC) à la commune de Servian pour l'aménagement du secteur Est - Attribution

71-  Elaboration du schéma d'aménagement pour la valorisation patrimoniale et paysagere de l'entrée Est de l'Agglomération (RD612 route d'Agde- canal du Midi) - Plan de financement

72-  Cession au groupe IN'LI SUD OUEST de la parcelle cadastrée OZ n°1125 commune de Béziers dans le cadre du projet de restructuration de l'îlot Alma / Saint Saëns

B - Cycle de l'eau et assainissement : (Bernard AURIOL)

73-  Désignation des représentants de la communauté d'agglomération Béziers Méditerranéenne au comité syndical du Syndicat Mixte D'études et de travaux de l'Astien

C - Génie Urbain :

74-  Convention Plan de Déplacements Entreprises Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée/ URSSAF Languedoc Roussillon - site de Béziers - Approbation (Claude ALLINGRI)

75-  Comité de surveillance des transports publics urbains - Nomination des 17 représentants (Claude ALLINGRI)

76-  Aménagement de l'entrée Ouest de Béziers - Création d'une Voie Pénétrante - Lancement de la procédure de déclaration d'enquête d'utilité publique et parcellaire (Régis VIDAL)

IV – GESTION DES EQUIPEMENTS ET LOGISTIQUES

A – Équipements sportifs et aquatiques : (Jean-Paul GALONNIER)

77- Réalisation du Palais des sports déclaré d’intérêt communautaire - Avis sur les suites à donner à la procédure de marché global de performance