Béziers - BEZIERS - CONSEIL MUNICIPAL DU 18 février 2019 - L'orde du jour

Veuillez trouver ci-joint l'ordre du jour du prochain Conseil Municipal qui se déroulera le lundi 18 février à 18h.

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 février 2019

APPEL
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ADOPTION du COMPTE-RENDU de la SEANCE PUBLIQUE du 17 Décembre 2018
COMMUNICATIONS de MONSIEUR le MAIRE
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COMPTE-RENDU des DECISIONS du MAIRE
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ORDRE DU JOUR

TRAVAUX INFRASTRUCTURE

1 - Valorisation du site de l'Acropole - Création d'un cheminement doux entre l'Orb et le parvis de la Cathédrale - Approbation des Avant-Projets - Demandes de subventions - Autorisations d'urbanisme.

ADMINISTRATION BUDGETAIRE

2 - Pôle d’Échanges Multimodal (PEM) - Protocole d'intentions pour la réalisation d'études pré- opérationnelles - Étude foncière de libération et d’optimisation des emprises - Convention de financement de la phase 2.

3 - Arènes de Béziers - Subvention d'équipement - Participation Ville.

4 - Garantie d'emprunt accordée à la Société d'HLM Erilia - Renouvellement de la garantie dans le cadre d'une renégociation de dette.

5 - Garantie d'emprunt accordée à l'A.P.E.A.I - Renouvellement de la garantie dans le cadre d'une renégociation de dette.

6 - Demande de garantie d'emprunt du Groupe Arcade - Emprunt destiné à financer le projet immobilier " les Jardins d'Athéna".

7 - Cession d'une action de la S.E.M. P.F.O. détenue par la ville, à la commune de Murviel les Béziers 8 - SEM PFO - Information sur les tarifs 2019

9 - Avenant au protocole d'accord Ville/VIATERRA pour les clôtures des concessions d'aménagement ZAC de Fonseranes, ZAC du Plateau de Montimaran et ZAC de Montimaran

10 - Demande de subvention - Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL)

ADMINISTRATION GENERALE

11 - Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée (CABM) - Rapport d'activités 2017 12 - Mécénat - Délibération générale
13 - Extension de caméra de vidéo-protection dans le secteur Rue Cordier

COMMERCE, ARTISANAT ET TOURISME

14 - Contribution additive - Complément de subvention à verser au Syndicat des Commerçants des Marchés de France au titre de 2018

15 - Subvention pour les Brescoudos 2018 - Versement complémentaire à l'Association des Commerçants du Centre Ville de Béziers

16 - Aides à la rénovation des vitrines et enseignes 2019/2020 - Reconduction du dispositif -Périmètre et règlement modifiés

17 - Sélection des vins de la Féria 2019 - Composition d'un jury professionnel - Adoption du règlement - Conventions Ville de Béziers/Vignerons sélectionnés

CULTURE

18 - Mise à disposition à titre gracieux de la salle de loisirs Zinga Zanga pour le gala de remise de Charte du Club 41

19 - Mise à disposition gracieuse du théâtre des Franciscains au Rotary club Béziers Sud le 12 avril 2019 pour l'organisation d'une soirée caritative "Rétinethon 3"

20 - Le Forum des Créateurs - Convention Ville de Béziers / Société des Beaux Arts.

21 - Convention Commune de Béziers / Association École Taurine Béziers Méditerranée.

22 - Carnaval Occitan - Convention Ville de Béziers / Association Calandretas Besierencas.

23 - Organisation du Salon du Livre Ancien - Convention Ville de Béziers / association La Foire aux Bouquins.

24 - Organisation de la fête traditionnelle de la Saint Aphrodise - Convention Commune de Béziers / Association Les Amis de Saint Aphrodise.

25 - « Le Mars des Auteurs » - Convention Commune de Béziers / Théâtre d'Auteurs en Languedoc Roussillon.

26 - Festival Flamenco : convention de partenariat Ville de Béziers /Sarl Multicinés Pyrénées

27 - Festival Jeunesse « Riquet fait son Festival » - Convention Commune de Béziers / Association Lire et Partage

28 - Convention de partenariat entre la ville de Béziers et le Festival d’Opérettes pour la programmation du spectacle"La Belle Hélène" et reversement de la recette.

29 - Exonération de la redevance traiteurs - Association Antico Confrarie de Sant Andiu de la Galinièro

30 - Adhésion de la Ville de Béziers à la Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture.

DOMAINE

31 - Convention d'anticipation foncière avec l’Établissement public foncier d’Occitanie

32 - Politique de la Ville - Action Cœur de Ville - Action Logement Volet immobilier Approbation convention tripartite Action Logement / Ville / Agglomération Béziers Méditerranée.

33 - Action Cœur de Ville - Cession de 4 hôtels particuliers à IN'LI Sud Ouest Groupe Action Logement.

34 - Convention de mise à disposition de locaux - Théâtre des Franciscains Commune de Béziers / Association Ligue Contre le Cancer

35 - ZAC de MONTIMARAN - Régularisation foncière après la clôture de la concession d'aménagement - Incorporation dans le domaine public des reliquats des voies et espaces publics.

36 - ZAC du PLATEAU de MONTIMARAN - Régularisation foncière après la clôture de la concession d'aménagement - Incorporation dans le domaine public des reliquats des voies et espaces publics.

37 - Parcelles AD22 - Convention d'occupation temporaire avec la société VNF.

38 - Convention de mise à disposition à titre gratuit de la parcelle communale sise à Rebaut Le Bas, cadastrée BK N°121, au profit de l'association « Jardinot »

ENVIRONNEMENT

39 - Désignation de représentants - Renouvellement de la composition de la Commission de Suivi de Site de VALORBI

40 - Désignation de représentants - Renouvellement de la composition de la Commission de Suivi de Site de l'Installation de Stockage de Déchets non Dangereux (ISDND) de Saint Jean de Libron

41 - Stérilisation des chats errants vivant dans les lieux publics de la commune de Béziers - Convention Ville / 30 millions d'amis

42 - Conventions relatives au raccordement de sirènes étatiques au Système d’Alerte et d’Information des Populations (SAIP)

INTERCOMMUNALITE

43 - Convention de gestion pour la réouverture anticipée et restreinte du Parc de la Gayonne suite à une alerte vent au profit du Conservatoire de Musique de la Gayonne

JURIDIQUE

44 - Mise à disposition de Riols à la CABM

45 - Location des places de stationnement de l'îlot des chaudronniers.

46 - Offre de concours pour la réalisation d'un carrefour à sens giratoire

47 - Modification du fonctionnement de la Commission d'Indemnisation à l'Amiable

48 - Convention de mise à disposition de la fourrière automobile de la Mairie de Béziers pour les opérations de mise en fourrière

PERSONNEL

49 - Versement prime exceptionnelle
50 - Tableau des emplois - Création de postes de policiers municipaux
51 - Tableau des emplois - mise à jour de la procédure de recrutement
52 - Plan de résorption de la précarité - phase 1 : personnel des écoles
53 - Modification de la délibération du 28 juin 2018 : complément de recours aux vacataires

SANTE

54 - Signature de la charte "Béziers, Ville sans perturbateurs endocriniens"

SCOLAIRE

55 - Proposition d'augmentation de la participation communale aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat.

56 - Opération "Mon premier dictionnaire" - convention de partenariat

SOCIAL

57 - Avenant à la convention de partenariat Ville - Association AMAC

58 - Avenant à la convention de partenariat Ville - UFCV

59 - Fonds d'Aide aux Jeunes

60 - Remboursement de frais de location à la suite de relogements consécutifs à un péril - convention avec le CCAS

TRAVAUX SUPERSTRUCTURE

61 - Reconstruction du groupe scolaire « Les Oliviers »- Approbation du programme - Lancement d'un concours d'architecture - Constitution du jury.

URBANISME

62 - ZAC du Quartier de l'’Hours - immeuble Quai Wilson - agrément de cession de lots à la Communauté d'Agglomération.

63 - Déclaration d’utilité publique de prescriptions de travaux de restauration immobilière sur cinq immeubles - demande d’ouverture de l’enquête publique préalable.