Foix - FOIX ( 09 ) CONSEIL MUNICIPAL du Lundi 18 février 2019 - L'ordre du jour

Veuillez trouver ci-joint la convocation + l’ordre du jour  pour la séance Publique du Conseil Municipal   qui aura lieu le  Lundi 18 Février 2019 à 18 h 00 – Mairie de Foix – Salle du Conseil Municipal.

FOIX ( 09 ) CONSEIL MUNICIPAL  du Lundi 18 février 2019 - L'ordre du jour 

Affaires Financières

1. Débat d’orientations budgétaires 2019
2. Convention SNCF (étude raccordement voie verte)
3. Convention financière restructuration centre universitaire
4. Fonds de concours SDE 09
5. frais de missions des élus
6. Inscription de dépenses en section d’investissement

Affaires immobilières

1. Intégration VRD lotissement Alain Roumieu

Environnement 

1. Plan Air Climat énergie territorial

Personnel

1. Création de postes
2. Suppression de postes
3. Mise à disposition de personnel municipal
4. Indemnité stagiaire
5. Régime indemnitaire du personnel communal

Intercommunalité

1. Mise à disposition service manager centre ville

Affaires Générales

1. Adhésion association COPRA TDF 21/07/19
2. Convention d'échanges de données (CAF 09)
3. Convention Fondation du Patrimoine
4. Informations délégation article L2122-22 du CGCT

http://www.mairie-foix.fr/