Cahors - GRAND CAHORS - DOUELLE - CONSEIL COMMUNAUTAIRE Jeudi 7 février 2019 L'ORDRE DU JOUR

CONSEIL COMMUNAUTAIRE Jeudi 7 février 2019 – 19H00 Commune de DOUELLE

❖ORDRE DU JOUR :

• ➢  Résumé des décisions du Président (p 1-17) ;

• ➢  Approbation du Procès-verbal du Conseil communautaire du

  15/11/2018 (p 18-39) ;

  ➢FINANCES : (p 40-82)

• ✓  Délibération n° 1 : Rapport d’Orientation Budgétaire 2019

• ✓  Délibérationn°2:Ouvertureanticipéedecrédits2019–Budget

  principal ;

• ✓  Délibération n° 3 : Ouverture anticipée de crédits 2019, Budget

  annexe Transports ;

  ➢AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES : (p 83-97)

  ✓ Délibération n° 4 : Règlement intérieur du Service des archives et réutilisation des informations publiques ;

  ✓ Délibération n° 5 : Nouvelle désignation des Conseillers communautaires au sein du PETR ;

  ➢DEVELOPPEMENT INSTITUTIONNEL : (p 98-132)

• ✓  Délibération n° 6 : Mise à jour annuelle des statuts de la Communauté d’agglomération du Grand Cahors ;

• ✓  Délibération n° 7 : Désignation des élus communautaires chargés de représenter le Grand Cahors au sein du comité syndical du Syndicat mixte Célé Lot-médian (SMCLM) ;

• ✓  Délibération n° 8 : Avis du Grand Cahors sur les règles générales du projet de Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET) - Occitanie 2040 ;

  ➢PROSPECTIVE TERRITORIALE : (p 133-147)

• ✓  Délibération n° 9 : Réalisation d’une étude préalable au transfert obligatoire, au 01/01/20, des compétences eau potable, assainissement collectif et gestion des eaux pluviales urbaines au Grand Cahors – plan de financement prévisionnel ;

• ✓  Délibération n° 10 : Création d’une aire de lavage pour les gros véhicules de services au centre d’exploitation de Brousseyras à Cahors – plan de financement prévisionnel ;

• ✓  Délibération n° 11 : Mise en accessibilité des quais de bus – tranche 3 – plan de financement prévisionnel ;

• ✓  Délibération n° 12 : Réfection du plateau sportif extérieur du complexe Pierre Ilbert – plan de financement prévisionnel ; ✓Délibération n° 13 : Rénovation de l’Auditorium du

  Conservatoire à rayonnement intercommunal (CRI) de musique et d’art dramatique Philippe Gaubert – plan de financement prévisionnel ;

✓ Délibération n° 14 : Acquisition d’un progiciel de gestion pour le réseau des bibliothèques médiathèques et pour la

ludothèque du Grand Cahors– plan de financement

prévisionnel ;
✓ Délibération n° 15 : Lot Of Saveurs 2019 – recherche de cofinancements publics ;

➢DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : (p 148-149)
✓ Délibération n° 16 : Participation à l’étude de faisabilité

économique du café, restaurant, alimentation de Gigouzac ;

➢ ACTION EDUCATIVE LOCALE – HABITAT ET COHESION SOCIALE : (p 150-151)

✓ Délibération n° 17 : Lancement de la démarche de Convention territoriale globale en partenariat avec la CAF du Lot ;

➢ COMMANDE PUBLIQUE : (p 152-168)

✓ Délibération n° 18 : Autorisation de signature d’une convention entre l’UGAP et la Communauté d’agglomération du Grand Cahors ;

➢VOIRIE : (p 169-209)

✓ Délibération n° 19 : Plan de Prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) – Bilan de consultation du public et approbation ;

➢ RESSOURCES HUMAINES : (p 210-211)
✓ Délibération n° 20 : Modification du tableau des effectifs.