Actualités - TARBES ( 65 ) - TARBES ( 65 ) - CONSEIL MUNICIPAL DE TARBES DU 21 JANVIER 2019 : Ordre du jour

Actualités - TARBES ( 65 ) - TARBES ( 65 ) - CONSEIL MUNICIPAL DE TARBES DU 21 JANVIER 2019 : Ordre du jour

Actualités - TARBES ( 65 ) - TARBES ( 65 ) - CONSEIL MUNICIPAL DE TARBES DU 21 JANVIER 2019 : Ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL DE TARBES DU 21 JANVIER 2019

Ordre du jour

1 - Compte-rendu de décisions prises en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122- 23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de Marchés passés sur délégation en vertu de l’article L. 2122-22 du même code.

2 - Présentation du rapport d’activité 2017 et du compte administratif 2017 de la communauté d’agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées

3 - Rapport d’activité du Centre Communal d’Action Sociale pour le période 2013- 2018.

4 - Désignation des délégués de la ville dans les commissions municipales – Délibération modificative.

5 - Désignation des délégués de la ville dans les commissions extra-municipales – Délibération modificative.

6 - Nomination des représentants de la ville au Conseil d’administration des collèges et des lycées – Délibération modificative.

7 - Écoles maternelles et élémentaires. Nomination des représentants de la ville aux conseils d’écoles – Délibération modificative.

8 - Budget Principal - Budget Primitif 2019.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 11/01/2019)

9 - Subventions aux divers groupements au titre de 2019.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 11/01/2019)

10 - Octroi de subventions du budget principal aux budgets annexes pour l’exercice 2019.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 11/01/2019)

15/01/2019

11 - Office de Tourisme de Tarbes – Stratégie de développement touristique 2019- 2021- Approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 11/01/2019)

12 - Budget Annexe Eau et Assainissement – Budget Primitif 2019.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 11/01/2019)

13 - Budget Annexe Espace Brauhauban – Budget Primitif 2019.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 11/01/2019 et Conseil d’Exploitation de l’espace Brauhauban du 15/01/2019)

14 - Budget Annexe de la Restauration Collective – Budget Primitif 2019.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 11/01/2019 et Conseil d’Exploitation de la Restauration collective du 28/11/2018)

15 - Marché de fourniture de sable et graviers d’ornement. Autorisation au maire de signer le marché.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 11/01/2019 et Cion d’Appel d’Offre du 14/01/2019)

16 - Marchés de transports de personnes pour le groupement de commande entre la ville de Tarbes et la caisse des écoles de la ville de Tarbes, autorisation au maire de signer les marchés.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 11/01/2019 et Cion d’Appel d’Offre du 14/01/2019)

17 - Marché de réhabilitation des réseaux d’assainissement. Autorisation au maire de signer le marché.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 11/01/2019 et Cion d’Appel d’Offre du 14/01/2019)

18 - Marché de services d’impression pour le groupement de commandes entre la ville de Tarbes et le CCAS de la ville de Tarbes. Autorisation au maire de signer les marchés.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 11/01/2019 et Cion d’Appel d’Offre du 14/01/2019)

19 - Marchés de fourniture de pièces détachées pour balayeuses et décapeuses. Autorisation au maire de signer les marchés.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 11/01/2019 et Cion d’Appel d’Offre du 14/01/2019)

20 - Marché de services de télécommunications, voix, données et accès internet. Autorisation au maire de signer l’avenant n° 1 au lot n° 1.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 11/01/2019 et Cion d’Appel d’Offre du 14/01/2019)

21 - Marché d’élagages, d’abattages, d’essouchages. Autorisation au Maire de signer l’avenant n° 1 au lot n° 2.
(Cion d’Appel d’Offre du 20/11/2018 et Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 11/01/2019)

22 - Convention de partenariat entre la cuisine centrale de la ville de Tarbes et le CCAS de la ville de Tarbes pour la fourniture de repas – Année 2019.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 11/01/2019)

23 - Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC) – Dépôt d’un dossier par la ville de Tarbes.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 11/01/2019)

24 - Garantie d’emprunt Médianes.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 11/01/2019)

25 - Passage Gambetta – Signature d’une convention modificative.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 11/01/2019)

26 - Aide exceptionnelle aux associations sportives. (Cion Sports et équipements sportifs du 03/01/2019)

27 - Programmation du Pari Passion - 14e édition. (Cion Culture et musées du 12/12/2018)

28 - Programmation culturelle 2019 - Demande de financement auprès du conseil Departemental des Hautes-Pyrénées.
(Cion Culture et musées du 12/12/2018)

29 - Cession de la parcelle cadastrée BK n° 528 en nature d’espace vert.
(Cion Urbanisme – Architecture – Infrastructures culturelles – Logement du 09/01/2019)

30 - Quartier de l’Arsenal – Cession d’une emprise foncière de 640 m2 environ supportant le bâtiment 259 à détacher de la parcelle AK n° 392 à la communauté d’agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées – Abrogation de la délibération du 12 mars 2018.

(Cion Urbanisme – Architecture – Infrastructures culturelles – Logement du 09/01/2019)

31 - Quartier de l’Arsenal – Signature d’une convention d’occupation du domaine public avec la Communauté d’agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées pour l’installation de trois canons.
(Cion Urbanisme – Architecture – Infrastructures culturelles – Logement du 09/01/2019)

32 - Convention de partenariat financier 2017/2021 entre la ville de Tarbes et la Caisse des écoles – avenant n° 2.
(Cion Education – Jeunesse – Université – Service public de la restauration collective du 27/12/2018)

33 - Projet éducatif local – convention 2018/2019 avec l’association Portes ouvertes.
(Cion Education – Jeunesse – Université – Service public de la restauration collective du 27/12/2018)

34 - Travaux de rénovation de l’Arcouade – Centre Jean Lassalle – Demande de subventions – Délibération Modificative.
(Cion Education – Jeunesse – Université – Service public de la restauration collective du 27/12/2018)

35 - Exonération de la redevance du stationnement les trois derniers samedis et dimanches de l’année 2018.
(Cion Stationnement et circulation du 07/01/2019 et Conseil d’Exploitation de l’Espace Brauhauban du 15/01/2019)

36 - Remboursement de frais de mise en fourrière suite à classement par l’Officier du Ministère Public.
(Cion Stationnement et circulation du 07/01/2019)

37 - Convention de mise à disposition d’un logement entre la ville de Tarbes et la Fédération Compagnonique « Les Compagnons du Tour de France ». Fixation du tarif.
(Cion Vie associative – Monde combattant du 15/11/2018)

38 - Création d'une chambre funéraire par la SARL "Pompes funèbres Peluhet- Sarraméa"
(Cion Environnement et Développement durable – Propreté et cadre de vie du 03/01/2019)

39 - Tarifs 2019 des redevances eau potable et assainissement part Ville et des abonnements.
(Cion Environnement et Développement durable – Propreté et cadre de vie du 10/01/2019)

40 - Remise gracieuse exceptionnelle sur facture d’eau potable.
(Cion Environnement et Développement durable – Propreté et cadre de vie du 10/01/2019)

41 - Attribution de l’étal n° 12 à la halle Brauhauban.
(Cion Commerce – Artisanat – Marchés – Foires du 16/01/2019)

42 - Remise gracieuse sur l’occupation du domaine public - Chalets de Noël 2018. (Cion Commerce – Artisanat – Marchés – Foires du 16/01/2019)

43 - Création d’un poste de chargé de mission. (Cion Personnel du 10/01/2019)

Ville de TARBES (16-01-19)

 

 

 

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