OFFICIELS : HAUTES-PYRÉNÉES - TARBES - LOURDES - Conseil Communautaire du mercredi 19 décembre 2018 à 18h00

19-12-18 : HAUTES-PYRÉNÉES - TARBES - LOURDES - Conseil Communautaire du mercredi 19 décembre 2018 à 18h00

Conseil Communautaire

Du mercredi 19 décembre 2018

A 18 h 00

ORDRE DU JOUR 

Approbation du compte rendu du Conseil Communautaire du 26 septembre 2018.

Décisions prises par le Président et le Bureau dans le cadre des délégations consenties par le Conseil de Communauté (voir annexe).

Projets de délibérations

 

Délib

Objet

rapporteur

1

Occupation du domaine public pour l'installation de 3 canons

Gérard TREMEGE

2

Adhésion 2019 au pôle de compétitivité DERBI

Gérard TREMEGE

3

Contrat Territorial Occitanie / Pyrénées-Méditerranée 2018-2021 : attribution d'un fonds de concours à la commune de Barbazan-Debat pour la construction du cabinet médical et paramédical

Patrick VIGNES

4

ZAE : Transfert de la convention de concession de la pépinière de la SEMI à la CATLP

Patrick VIGNES

5

Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables du PLUi du Pays de Lourdes

Patrick VIGNES

6

Adhésion de la CATLP à l'AUA/T

Patrick VIGNES

7

Contrat bourg-centre de la commune d'Aureilhan

Patrick VIGNES

8

Convention de partage financier entre la ville de Tarbes et la Communauté d'Agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées pour l'entretien des espaces verts de l'aménagement paysager de la rocade sud-ouest de Tarbes entre l'entrée de Bastillac Communauté et le rond-point de l'Hôpital au droit de la RN 21.

Jean-Claude BEAUCOUESTE

9

Budget Primitif du Budget Principal (BP) 2019

Denis FEGNE

10

Vote du budget primitif des BA 2019

Denis FEGNE

11

DM N°3 BA assainissement ex CCM

Denis FEGNE

12

DM N°5 BA assainissement ex CCB

Denis FEGNE

13

Fixation des dépenses pouvant être payées sans mandatement préalable

Denis FEGNE

14

Neutralisation de la revalorisation du  régime Indemnitaire des Elus

Denis FEGNE

15

Retour de la compétence scolaire / périscolaire / extrascolaire : modification de la répartition des attributions de compensation définitive et approbation de la convention et du procès-verbal de mise à disposition des biens

Jacques LAHOILLE

16

GeMAPI item n°11 - transfert PLVG et SMAA

Jean-Claude PIRON

17

Avenant n°1 à la convention de coopération signée avec la Région Occitanie en matière de transports

Jean-Christian PEDEBOY

18

Avenant n°1 à la convention signée avec la région Occitanie portant sur l'évaluation financière du transfert de la compétence transports à la CATLP

Jean-Christian PEDEBOY

19

Budget primitif du budget annexe transports

Jean-Christian PEDEBOY

20

Choix du mode de gestion du service public des transports et lancement de la procédure du de concession de service public

Jean-Christian PEDEBOY

21

Modalités de liquidation du Syndicat Mixte de Transports (SMT) le Fil Vert avant sa dissolution

Jean-Christian PEDEBOY

22

Adhésion 2019 au pôle compétitivité: Pôle européen de la céramique

Jean-Michel SEGNERE

23

Occupation du domaine public pour exploitation de distributeurs de boissons

Francis TOUYA

 

 

 

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES LOURDES PYRÉNÉESTARCM (14-12-18)     9210 vues
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