Tarbes - TARBES - LOURDES ( 65 ) Conseil Communautaire Du mercredi 28 novembre 2018 A 18 h 00

Tarbes - TARBES - LOURDES ( 65 ) Conseil Communautaire Du mercredi 28 novembre 2018 A 18 h 00

Tarbes - TARBES - LOURDES ( 65 ) Conseil Communautaire Du mercredi 28 novembre 2018 A 18 h 00

Par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES LOURDES, le 22 Novembre 2018

Conseil Communautaire Du mercredi 28 novembre 2018 A 18 h 00

Ordre du jour
  1. Présentation du projet d’hôpital commun Tarbes-Lourdes par le Directeur de l’Hôpital.
  2. Approbation des comptes rendus des Conseils Communautaires du 10 avril 2018 et du 28 juin 2018.
  3. Installation de 2 Conseillers Communautaires.
  4. Décisions prises par le Président et le Bureau dans le cadre des délégations consenties par le Conseil de Communauté (voir annexe).
  5. Projets de délibérations

 

Délib
N°

Objet

rapporteur

1

Transfert ZAE : modification de l'annexe du PV de mise à disposition des biens pour la Ville de Tarbes

Patrick VIGNES

2

Adhésion de la CATLP à l'AUA/T

Patrick VIGNES

3

Approbation du Contrat Territorial Occitanie / Pyrénées-Méditerranée avec la Communauté d'Agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées 2018-2021 et du programme opérationnel 2018

Patrick VIGNES

4

Conventions de prestation informatique avec le SYMAT et le SMTD65

Yannick BOUBEE

5

Convention entre la Communauté d'Agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées et la ville de Lourdes pour la fourniture de chaleur à l'Espace Robert Hossein.

Jean-Claude BEAUCOUESTE

6

Modifications des règlements intérieurs des aires d'accueil des gens du voyage, de l'aire de grands passages et de Lespie

André BARRET

7

Délégation de compétences du Conseil Communautaire au Président et au Bureau

Gérard CLAVE

8

Débat d'orientation budgétaire 2019

Denis FEGNE

9

DM N°4 budget principal

Denis FEGNE

10

DM N°3 BA hôtels d'entreprises

Denis FEGNE

11

DM N°4 BA assainissement ex CCB

Denis FEGNE

12

DM N°2 BA ZI SAUX

Denis FEGNE

13

Intégration du BA zone de St Pé de Bigorre dans le BA ZAC du GABAS pour créer le BA Z.A du GABAS et de ST PE

Denis FEGNE

14

BA Assainissement ex CCM : changement du mode de gestion du budget : option d'un  budget sans autonomie financière

Denis FEGNE

15

Attributions de compensation libre petite enfance, voirie et zones d'activité économique

Jacques LAHOILLE

16

Syndicat mixte Adour Amont- fixation du périmètre et élection des délégués

Jean-Claude PIRON

17

Syndicat mixte du bassin du gave de Pau aval - adhésion de la Communauté d'Agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées pour son propre compte et celui des communes membres du syndicat d'aménagement hydraulique du bassin de l'Ousse et élection des délégués

Jean-Claude PIRON

18

Syndicat mixte du bassin versant de l'Arros - adhésion et élection des délégués

Jean-Claude PIRON

19

Syndicat des bassins versants du Gabas, du Louts et du Bahus - adhésion et élection des délégués

Jean-Claude PIRON

20

GeMAPI - transfert d'actif: bassin écrêteur du Galopio, terrains et ouvrages de l'ancien syndicat de défense contre les eaux  de l'Alaric

Jean-Claude PIRON

21

Rapport 2018 pour la situation en matière de développement durable

Jean-Claude PIRON

22

Modification des statuts du Syndicat Mixte de la zone aéroportuaire Tarbes Lourdes Pyrénées dénommé Pyrénia

Jean-Christian PEDEBOY

23

Fonds d'aide aux communes - Modifications du règlement et de la convention d'attribution

Jacques GARROT

24

Fonds d'aide aux communes - affectation du reliquat à la Commune de GAZOST suite au glissement de terrain du 27/02/2015

Jacques GARROT

25

Fonds d'aide aux communes - travaux d'urgence - demandes d'aide financière exceptionnelle des communes de SERON et ANGOS

Jacques GARROT

26

Ouverture dominicale des commerces - Avis sur les projets d'arrêtés municipaux relatifs aux dérogations accordées par les Maires - Année 2019

Bruno VINUALES

 

 

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