Foix - ARIÈGE - FOIX - CONSEIL MUNICIPAL du Mardi 05 JUIN 2018 : Ordre du jour
Ville de FOIX
CONSEIL MUNICIPAL Mardi 05 JUIN 2018
Ordre du Jour
Composition du conseil municipal
- Installation d’un Conseiller Municipal
Affaires Financières
- Comptes administratifs 2017
- Affectation des résultats 2017
- Budgets supplémentaires —- DM N°1
- AP/CP 2018
- Fonds de concours SDE 09
- Subvention
- Remboursement frais de missions des élus
- Inscription de dépenses en section dïnvestissement
Affaires immobilières
- Intégration Armeilhac
- Déclassement voie hameau de Reins
- Indivision Commune/Jouanny
- Vente immeubles place Freycinet
Délégations de service public
- Rapport annuel du délégataire << F ourrière automobile >> 2017
- Rapport annuel du délégataire << Camping du lac >> 2017
Intercommunalité
- Avenant service commun «commande publique >>
Personnel
- Elections professionnelles
- Création de postes
- Renouvellement de mise à disposition
- Rectification tableau des effectifs/ état du personnel au1° janvier 2018
Affaires Générales
- Informations délégation article L2l22—22 du CGCT
Ville de FOIX (30-05-18)
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