Lot - LOT - GRAND CAHORS - TOUR DE FAURE - CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Jeudi 13 décembre 2018 - 19H00

ORDRE DU JOUR 

 - Résumé des décisions du Président et des Bureaux communautaires (p 1 ‐ 20) ;

PLANIFICATION : (p 21 ‐ 22)

 - Débat sur la politique locale de l'urbanisme conformément à l’art. L.5211‐62 du Code général des collectivités territoriales ;

FINANCES : (p 23 ‐ 143)

• Délibération n° 1 : Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes ;

• Délibération n° 2 : Ouverture anticipée de crédits 2019 – Budget principal ;

• Délibération n° 3 : Création d’autorisation de Programme / Crédits de Paiement : Voirie ;

• Délibération n° 4 : Acomptes sur subventions 2019 ;

• Délibération n° 5 : Décision modificative 5 – Budget Principal Grand Cahors ;

• Délibération n° 6 : Catalogue des tarifs 2019 ;

  AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES : (p 144 ‐ 161)

• Délibération n° 7 : Approbation du règlement intérieur pour le nouveau site de la fourrière si Combe des Faxilières ‐ 46090 Le MONTAT ;
• Délibération n° 8 : Convention d’objectif et de moyens avec le Syndicat Intercommunal de Protection animale (devenu SIFA Syndicat Intercommunal pour la Fourrière Animale), l’association Refuge Canin Lotois (R.C.L) et le Grand Cahors ;
• Délibération n° 9 : Abrogation de la délibération n° 01 du 15/11/18 ‐ Nouvelle désignation d’un Conseiller communautaire au sein du CIAS ;
• Délibération n° 10 : Abrogation de la délibération n° 01 du 15/11/18 ‐ Nouvelle désignation d’un conseiller communautaire au sein du SCoT ;

DEVELOPPEMENT INSTITUTIONNEL : (p 162 ‐ 166)

• Délibération n° 11 : Contrat de Ville – Transfert du programme de réussite éducative (PRE) au Grand Cahors par son Centre intercommunal d’action sociale (CIAS) ;
• Délibération n° 12 : Désignation des représentants du Grand Cahors au sein du comité syndical du futur Syndicat eau potable – assainissement du Quercy blanc ;
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• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : (p 167 ‐ 216)

• Délibération n° 13 : Approbation du règlement d’intervention du Grand Cahors en matière d’aides à l’immobilier d’entreprises ;
• Délibération n° 14 : Subvention au titre des aides à l’immobilier d’entreprise – Entreprise Delfour – Vers ;
• Délibération n° 15 : Modification statutaire ‐ Définition de l’intérêt communautaire de la compétence « politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire » du Grand Cahors ;
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• DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE : (p 217 ‐ 218)
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•  Délibération n° 16 : Réaménagement du centre de congrès Clément Marot – modification du plan de financement prévisionnel ;

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : (p 219 ‐ 224)

• Délibération n° 17 : Travaux d’aménagement du giratoire de la RD 820 à la zone d’activité des Serres – Convention de financement des travaux avec le conseil départemental du Lot ;

HABITAT ET COHESION SOCIALE : (p 225 ‐ 269)

 Délibération n° 18 : Lotissement L’Orme du Payrat – Retrait du lotn°1delaventeàlaSAHLMPOLYGONE;

• Délibération n° 19 : Création de la Conférence Intercommunale du Logement (CIL) de la Communauté d’agglomération du Grand Cahors– Elaboration du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et de l’Information des Demandeurs ;
• Délibération n° 20 : Modalités d’attribution des subventions et garanties d’emprunt ‐ logement locatif social ;
• Délibération n° 21 : Approbation des nouveaux règlements des aires d’accueil des gens du voyage de Port Saint‐Mary et de la Rocade à Cahors ;

COMMANDE PUBLIQUE : (p 270 ‐ 282)

• Délibération n° 22 : Autorisation de signature d’une convention entre le représentant de l’Etat et le Grand Cahors pour l’organisation et le fonctionnement de la dématérialisation des marchés publics soumis au contrôle de légalité ;

CONSERVATOIRE DE MUSIQUE : (p 283)

• Délibération n° 23 : Conservatoire de Musique et de Théâtre Philippe Gaubert ‐ Demande de subvention au Conseil Départemental ;

MEDIATHEQUE : (p 284 ‐ 289)

• Délibération n° 24 : Modification du règlement intérieur du réseau de lecture publique du Grand Cahors ;

RESSOURCES HUMAINES : (p 290 ‐ 292)

• Délibération n° 25 : Inscription d’un agent à l’ordre des architectes ;
• Délibération n° 26 : Emplois non‐permanents – Création de postes dans le cadre d’un besoin saisonnier ou d’un accroissement d’activité.