Tarbes - TARBES - CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2018 - L'ORDE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2018

Ordre du jour

1 - Adoption du compte-rendu de la séance du 22 mai 2018.

2 - Compte-rendu de décisions prises en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122- 23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de Marchés passés sur délégation en vertu de l’article L. 2122-22 du même code.

3 - Motion pour le maintien des trésoreries dans les Hautes-Pyrénées.

4 - Protection fonctionnelle des élus et des agents municipaux – Prise en charge des frais de procédure.

5 - Budget principal 2018 - Octroi de subventions exceptionnelles.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 21/06/2018)

6 - Budget Principal 2018 – Délibération modificative n° 2.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 21/06/2018)

7 - Budget annexe Eau et Assainissement 2018 – Décision modificative n° 2.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 21/06/2018)

8 - Budget annexe Espace Brauhauban 2018 – Décision modificative n° 2.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 21/06/2018)

9 - Budget annexe Arsenal 2018 – Décision modificative n° 2.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 21/06/2018)

10 - Aménagement de la place Jean Jaurès. Demande de subvention au titre de l’appel à projets du Département des Hautes-Pyrénées «Développement territorial » et du programme « Action Cœur de ville ». Délibération modificative. (Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 21/06/2018)

11 - Aménagement de la place du Foirail. Demande de subvention au titre du programme « Action Cœur de ville ».
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 21/06/2018)

12 - Avenue Pierre de Coubertin. Aménagement d’un pôle d’échange multimodal. Demande de subvention au titre du programme « Action Cœur de ville ».
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 21/06/2018)

13 - Affectation du produit de la taxe de séjour 2017 – Délibération modificative. (Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 21/06/2018)

14 - Marché de travaux de grosses réparations assainissement et eau potable, autorisation au maire de signer le marché.
(Cion Travaux du 19/06/2018, Cion des Marchés publics de Travaux du 20/06//2018 et Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 21/06/2018)

15 - Marché pour l’encadrement d’activités sportives pour le centre de vacances l’Arcouade, autorisation au Maire de signer les marchés.
(Cion d’Appel d’Offres du 20/06/2018 et Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 21/06/2018)

16 - Marché de fournitures de tenues professionnelles de travail et de protection pour la ville de Tarbes, autorisation au Maire de signer l’avenant n° 1 au lot n° 13. (Cion d’Appel d’Offres du 20/06/2018 et Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 21/06/2018)

17 - Marché de travaux sur le réseau eau potable suite au schéma directeur, autorisation au maire de signer le marché.
(Cion Travaux du 19/06/2018, Cion des Marchés publics de Travaux du 20/06//2018 et Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 21/06/2018)

18 - Marché de fournitures de viandes fraîches et charcuteries pour le groupement de commandes entre la ville de Tarbes et le C.C.A.S. de la ville de Tarbes - autorisation au maire de signer les avenants n° 1.
(Cion Appel d’offres du 20/06/2018, et Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 21/06/2018)

19 - Marché d’acquisition de denrées alimentaires pour le groupement de commandes entre la ville de Tarbes et le CCAS de la ville de Tarbes autorisation au maire de signer les avenants n° 1.
(Cion Appel d’offres du 20/06/2018, et Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 21/06/2018)

20 - Acquisition de biens mobiliers appartenant à l’Institut Français du Cheval et de l’Equitation.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 21/06/2018)

21 - Rapports de la CLECT de la Communauté d’Agglomération Tarbes-Lourdes- Pyrénées sur l’évaluation des charges relatifs aux équipements de protection contre l’incendie pour les communes de l’ex-CCCO et voirie et manifestations pour la commune de Sarniguet.

(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 21/06/2018)

22 - Don de bouteilles « Eau de Tarbes, Eau de table, Tarbes ville durable ».
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 21/06/2018)

23 - Présentation annuelle de la mise en œuvre des mesures de redressement mises en place par la Semi-Tarbes, dans le cadre du protocole CGLLS.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 21/06/2018)

24 - Aide exceptionnelle aux associations sportives. (Cion Sports et équipements sportifs du 16/06/2018)

25 - Journées Européennes du Patrimoine 2018. (Cion Culture et musées du 12/06/2018)

26 - Convention cadre entre l'Etat et la Ville de Tarbes sur la conservation des antiquités et objets d'art dans les Hautes-Pyrénées.
(Cion Culture et musées du 12/06/2018)

27 - Salle d'exposition du Carmel, programmation 2018-2019. (Cion Culture et musées du 12/06/2018)

28 - Programmation du spectacle d'ouverture de la saison 2018-2019 du Pari. (Cion Culture et musées du 12/06/2018)

29 - Constitution d’une servitude de passage d’une canalisation électrique au profit du Syndicat Départemental d’Energie sur la parcelle cadastrée B N° 238 située sur la commune d’Hiis.
(Cion Urbanisme – Architecture et Infrastructures culturelles – Logement du 19/06/2018)

30 - Constitution d’une servitude de passage de deux canalisations électriques au profit d’Enedis sur la parcelle cadastrée BW N° 119 située sur la commune de T arbes.
(Cion Urbanisme – Architecture et Infrastructures culturelles – Logement du 19/06/2018)

31 - Convention de prise en charge de l’entretien de la voie et des espaces communs du groupement d’habitations du hameau Saint Paul.
(Cion Urbanisme – Architecture et Infrastructures culturelles – Logement du 19/06/2018)

32 - Quartier de l’arsenal - cession d’une entité foncière de 12 440 m2 environ supportant le bâtiment 313 à la communauté d’agglomération Tarbes – Lourdes – Pyrénées.
(Cion Urbanisme – Architecture et Infrastructures culturelles – Logement du 19/06/2018)

33 - Convention avec l’Agence Nationale de l’Habitat (ANAH) dans le cadre de l’opération programmée de l’habitat de rénovation urbaine (OPAH RU) 2018-2023. Autorisation au Maire de signer la convention, de régler les primes et de solliciter les aides.

(Cion Urbanisme – Architecture et Infrastructures culturelles – Logement du 19/06/2018)

34 - Caisse d’Allocations Familiales (CAF) – Convention d’objectifs et de financement « aide aux temps libres et aux loisirs »
(Cion Education - Jeunesse - Université - Service Public de la restauration du 11 juin 2018)

35 - Maîtrise d’œuvre – Travaux neufs et grosses réparations de voirie sur les zones d’activités – Avenant n° 1 à la convention du 25 janvier 2018.
(Cion Travaux du 19/06/2018)

36 - Programme « Éducation au Développement Durable » de la ville de Tarbes. Demande de subventions pour la 9ème édition 2018/2019.
(Cion Environnement et Développement Durable – Propreté et cadre de vie du 12/06/2018)

37 - Etude pour la restauration hydraulique de l'ancien bras mort de l’Échez à Bastillac.
(Cion Environnement et Développement Durable – Propreté et cadre de vie du 12/06/2018)

38 - Changement de gérant - étal n°3 de la halle Brauhauban. (Cion Commerce – Artisanat – Marchés – Foires du 30/05/2018)

39 - Taxe de séjour - modification de tarifs.
(Cion Commerce – Artisanat – Marchés – Foires du 30/05/2018)

40 - Extension du tarif marché de nuit et création d'un tarif déballage. (Cion Commerce – Artisanat – Marchés – Foires du 19/06/2018)

41 - Avenant à la convention - garage Brauhauban - halle Brauhauban (Cion Commerce – Artisanat – Marchés – Foires du 19/06/2018)

42 - Modification des rythmes scolaires : annualisation du temps de travail.
(Cion Éducation, Jeunesse, Université, Service public de la restauration du 11/06/2018, Cion Personnel et Comité Technique du 25/06/2018)

43 - Convention d’expérimentation entre la Ville de TARBES et le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes Pyrénées relative à la médiation préalable obligatoire.
(Cion Personnel du 25/06/18)

44 - Comité technique : fixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme.
(Cion Personnel du 25/06/18)

45 - Comité d’hygiène, sécurité et conditions de travail : fixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme.
(Cion Personnel du 25/06/18)

46 - Création de trois commissions consultatives paritaires communes aux agents de la ville, de la Caisse des Écoles et du Centre Communal d’Action Sociale.
(Cion Personnel du 25/06/18)

47 - Fixation de la rémunération des animateurs temporaires. (Cion Personnel du 25/06/18)