Tarbes - TARBES - CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2018 - L'Ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2018

Ordre du jour

1 – Adoption des comptes-rendus des séances des 12 mars et 12 avril 2018.

2 - Compte-rendu de décisions prises en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122- 23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de Marchés passés sur délégation en vertu de l’article L. 2122-22 du même code.

3 - Avis sur le Projet Régional de Santé (PRS) d’Occitanie.

4 - Marché de remise à niveau du système de vidéoprotection de la ville de Tarbes- Autorisation au maire de signer l’avenant n° 1.
(Cion Appel d’Offres du 03/05/2018, Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 07/05/2018 et Cion Sécurité et salubrité publiques, Relations extérieures du 14/05/2018)

5 - Marché de fourniture, pose et mise en service d'horodateurs, avec le système de gestion centralisée - Autorisation au maire de signer l’avenant n° 1.
(Cion Appel d’Offres du 03/05/2018, Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 07/05/2018 et Cion Stationnement et Circulation du 14/05/2018)

6 - Marché de remplacement de réseaux ; traversée cours d'eau par fonçage ; reconstruction poste de relevage : lotissement Lalette - Autorisation au maire de signer l’avenant n° 1 au lot n° 3 - Remplacement réseaux humides EU, EP et AEP. (Cion Appel d’Offres du 03/05/2018, Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 07/05/2018 et Cion Travaux du 15/05/2018)

7 - Groupement de commande pour la fourniture et l’acheminement d’énergie. (Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 07/05/2018)

8 - Commission des marchés publics à procédure adaptée - Délibération modificative.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 07/05/2018)

9 - Commission des marchés publics de travaux - Délibération modificative.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 07/05/2018)

10 - Programmation du Contrat Régional Unique 2018 et dotation de soutien à l’investissement public local - Travaux 2018 d’accessibilité des établissements recevant du public et installations ouvertes au public de la ville de Tarbes – Demande de subventions et approbation du plan de financement.

(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 07/05/2018)

11 - Restauration de l’orgue de l’église Saint Jean à Tarbes – Demande de subvention au titre de l’appel à projet du département des Hautes-Pyrénées « Dynamisation des communes urbaines ».
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 07/05/2018)

12 - Aménagement de la place Jean Jaurès – Demande de subvention au titre de l’appel à projet du département des Hautes-Pyrénées «Développement territorial ».
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 07/05/2018)

13 - Transformation et rénovation de bâtiments scolaires - Dotation de soutien à l’investissement public local.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 07/05/2018)

14 - Rénovation énergétique de l’école Ormeau Figarol – Demande de subventions.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 07/05/2018)

15 - Création d’un tarif pour la vente du catalogue d’exposition « Vivre et rêver la montagne », dans le cadre de l’exposition réalisée en partenariat avec le musée pyrénéen de Lourdes.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 07/05/2018)

16 - Participation de la ville de Tarbes au financement de projets pédagogiques innovants de l’IUT de Tarbes.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 07/05/2018)

17 - Rapport 2017 de la commission communale pour l’accessibilité.
(Cion Solidarité – Action sociale – Politique de la ville – Handicap du 18/04/2018)

18 - Aide exceptionnelle aux associations sportives. (Cion Sport et équipements sportifs du 16/04/2018)

19 - Rendez-vous aux jardins - Programmation 2018. (Cion Culture et Musées du 18/04/2018)

20 - Programmation culturelle dans les parcs et jardins, été 2018. (Cion Culture et Musées du 18/04/2018

21 - Partenariat entre le Comité national d'action sociale et les équipements culturels de la ville de Tarbes.
(Cion Culture et Musées du 18/04/2018)

22 - Dépôt d'objets par les musées d'Art et d'Histoire de la Rochelle en faveur du Musée International des Hussards de Tarbes.
(Cion Culture et Musées du 18/04/2018)

23 - Partenariat tripartite entre le service régional d'archéologie, l’Université de Pau et Pays de l’Adour et le musée Massey, pour l'étude de matériel archéologique. (Cion Culture et Musées du 18/04/2018)

24 – Saison 2018-2019 : programmation des Nouveautés Théâtre municipal et du Pari, Fabrique artistique – Délibération modificative.
(Cion Culture et Musées du 18/04/2018)

25 - Tarification complémentaire de la programmation des Nouveautés, théâtre municipal.
(Cion Culture et Musées du 18/04/2018)

26 - Partenariat culturel entre les villes de Huesca et de Tarbes. (Cion Culture et Musées du 18/04/2018)

27 - Constitution d’une servitude de passage d’une canalisation électrique au profit de la société Enedis sur des parcelles situées sur les communes de Tarbes et d’Ibos.
(Cion Urbanisme – Architecture et Infrastructures culturelles – Logement du 26/04/2018).

28 - Constitution d’une servitude de passage pour la création d’une liaison de télé- information souterraine au profit de la société RTE sur les parcelles CI n°81 et 729 situées sur la commune de Tarbes.
(Cion Urbanisme – Architecture et Infrastructures culturelles – Logement du 26/04/2018).

29 - Convention de participation financière avec la société SNI pour la prestation de relevé topographique.
(Cion Travaux du 15/05/2018)

30 - Programme « Éducation au Développement Durable » : Tarifs – Actions de partenariat et de mécénats. Signature de conventions avec neuf partenaires.
(Cion Environnement et Développement durable – Propreté et Cadre de vie du 30/04/2018)