OFFICIELS : LOT - CAHORS - Conseil municipal - Mardi 22 mai 2018 : L'ORDRE DU JOUR

22-05-18 : LOT - CAHORS - Conseil municipal - Mardi 22 mai 2018 : L'ORDRE DU JOUR

Le Conseil municipal de Cahors se réunira en séance publique le mardi 22 mai prochain. 15 délibérations sont à l’ordre du jour.

La séance publique débutera à 19h salle Henri-Martin à l’Hôtel de Ville.

Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal

FINANCES

  1. Adoption de la décision modificative n°1 - budget annexe Stationnement 2018

  2. Attribution de subventions aux associations et organismes publics 2018

FONCIER

  1. Transfert par avenant du droit au bail emphytéotique en date du 8 août 1979 de l’Etat à la Région Occitanie (Lycée professionnel agricole Cahors-Le Montat)

  2. Dénomination de voiries

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

   5. Déclassement anticipé des parcelles cadastrées section AM n°445 et n°207 sises à Englandières et cession à la société SCI ODLT Industrie (Bambou Diffusion)

DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE

   6. Maîtrise d’ouvrage déléguée au Département pour le programme de travaux de sécurisation et d’aménagement des accès du Mont Saint Cyr par les chemins de St- Georges et du camp des Monges et du point de vue

STATIONNEMENT

    7. Tarifs locaux - Gratuité de 30 minutes de stationnement à partir du 1er juin 2018

ADMINISTRATION GENERALE

  1. Délégation de Service Public « Practice de golf » - Avenant de prolongation

  2. Délégation de Service Public « fourrière automobile » - Avenant de prolongation

      10. Tarifs locaux/Délégation générale au Maire – Abrogation de la délibération N° 5 du 4 avril 2014

CULTURE

11.Saison culturelle 2018/2019 de la Ville de Cahors – contrats et conventions de partenariat pour les spectacles, les arts visuels et les arts plastiques

MARCHES PUBLICS

12.Groupement de commande pour la fourniture, l’installation, la formation et la maintenance d’actifs réseaux entre la Ville de Cahors, le Grand Cahors, le CCAS de Cahors, le CIAS du Grand Cahors, l’EPIC Tourisme du Grand Cahors, l’EPIC Régie d’Equipements Culturels et le Syndicat Mixte Ouvert de Cahors Sud – Constitution et Adhésion au groupement – Autorisation de lancement de la procédure et signature des marchés

DRH

  1. Modification du tableau des effectifs suite à avancements de grade

  2. Fonctionnement du Comité Technique

  3. Fonctionnement du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail

VILLE DE CAHORS (16-05-18)     763 vues

 

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