Lot - LOT - GRAND CAHORS - CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Ordre du jour

Lot - LOT - GRAND CAHORS - CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Ordre du jour - Mercredi 28 mars 2018 à 19h

Par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION du GRAND CAHORS, le 23 Mars 2018

CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Mercredi 28 mars 2018 – 19H00 Commune de LABASTIDE MARNHAC - Salle des fêtes

ORDRE DU JOUR :

Résumé des décisions du Président et des Bureaux communautaires (p 1 - 30) ;
Point d’information – Liste des marchés conclus en 2017 (p 31-43);
ARCHIVES : (p 44)
Délibération n° 1 : Adhésion de la Communauté d’agglomération à l’Association Avenio -Utilisateurs ;

FINANCES : (p 45 - 125)
Délibération n° 2 : CA 2017 – Budget principal ;
Délibération n° 3 : CA 2017 – Budget Annexe Collecte et traitement des déchets ;
Délibération n° 4 : CA 2017 – Budget Annexe SPANC ;
Délibération n° 5 : CA 2017 – Budget Annexe Transports collectifs ;
Délibération n° 6 : CA 2017 – Budget Annexe Immobilier d’entreprises ;
Délibération n° 7 : CA 2017 - Budget Annexe Lotissements ;
Délibération n° 8 : CA 2017 – Budget Annexe Zones d’aménagements ;
Délibération n° 9 : Adoption du compte de gestion 2017 - Budget principal du Grand Cahors ;
Délibération n° 10 : Adoption du compte de gestion 2017 - Budget annexe Collecte et traitement des déchets ;
Délibération n° 11 : Adoption du compte de gestion 2017 - budget annexe SPANC ;
Délibération n° 12 : Adoption du compte de gestion 2017 - Budget Annexe Transports collectifs ;
Délibération n° 13 : Adoption du compte de gestion 2017 - Budget annexe immobilier d’entreprises;
Délibération n° 14 : Adoption du compte de gestion 2017 - Budget annexe Lotissements ;
Délibération n° 15 : Adoption du compte de gestion 2017 - Budget annexe Zones d’aménagement ;
Délibération n° 16 : CA 2017 – Affectation du résultat – Budget Principal ;
Délibération n° 17 : CA 2017 – Affectation du résultat – Budget annexe Collecte et traitement des déchets ;
Délibération n° 18 : CA 2017 – Affectation du résultat – Budget annexe SPANC ;
Délibération n° 19 : CA 2017 – Affectation du résultat – Budget annexe Transports Collectifs ;
Délibération n° 20 : CA 2017 – Affectation du résultat – Budget annexe Immobilier d’entreprises ;
Délibération n° 21 : CA 2017 – Affectation du résultat – Budget annexe Lotissements ;
Délibération n° 22 : CA 2017 – Affectation du résultat – Budget annexe Zones d’aménagement ;

Rapport de présentation des budgets 2018

Délibération n° 23: Budget Principal – vote du budget primitif 2018 ;
Délibération n° 24 : Budget annexe Collecte et Traitement des Déchets – Vote du budget primitif 2018 ;
Délibération n° 25 : Budget annexe SPANC - Vote du budget primitif 2018 ;
Délibération n° 26 : Budget annexe Transports collectifs – Vote du budget primitif 2018 ;
Délibération n° 27 : Budget annexe Immobilier d’entreprises - Vote du budget primitif 2018 ;
Délibération n° 28 : Budget annexe Lotissements - Vote du budget primitif 2018 ;
Délibération n° 29 : Budget annexe Zones d’aménagement - Vote du budget primitif 2018 ;
Délibération n° 30 : Vote du taux de Taxe d’Habitation (TH) 2018 ;
Délibération n° 31 : Vote du taux de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) 2018 ;
Délibération n° 32 : Vote du taux de Taxe Foncière sur les propriétés Non Bâties (TFNB) 2018 ;
Délibération n° 33 : Vote des taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2018 ;
Délibération n° 34: Vote de la Redevance Spéciale (RS) 2018 ;
Délibération n° 35 : Vote du taux de Versement Transport (VT) ;
Délibération n° 36 : Participations aux structures annexes ;  Délibération n° 37 : Subventions aux associations 2018 – autorisation de signature des conventions correspondantes ;  Délibération n° 38 : Autorisation de Programme/Crédit de Paiement 2018 ;
Délibération n° 39: Ajustement des Autorisations de Programme/Crédits de Paiements (AP/CP) ;
Délibération n° 40: Amortissements – Mise à jour des durées ;
DEVELOPPEMENT : (p 126 - 145)
Délibération n° 41: Approbation du schéma de développement économique et touristique (SDET) ;
Délibération n° 42 : Délibération de principe – Engagement du Grand cahors dans une démarche commune de préfiguration d’une compétence tourisme mutualisée à l’échelle intercommunautaire ;
Délibération n° 43: Approbation de la Convention de Groupement de commande portant sur l’accompagnement organisationnel, juridique et financier préalable à la structuration de la compétence office de tourisme à l’échelle intercommunautaire ;
Délibération n° 44: Adhésion au dispositif Flux Vision Tourisme – convention avec Lot Tourisme ;

AMENAGEMENT ET FONCIER : (p 146 - 194)

Délibération n° 45 : Approbation de la convention opérationnelle "Secteur des Places" entre la Communautéd''agglomération du Grand Cahors, la Commune de Pradines et l'Etablissement Public Foncier d'Occitanie ;

Délibération n° 46: Approbation de la convention opérationnelle "Cœur de Village" entre la Communauté d'agglomération du Grand Cahors, la Commune de Caillac et l'Etablissement Public Foncier d'Occitanie ;

Délibération n° 47: Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'anticipation foncière "Entrée Sud" entre la Communauté d'agglomération du Grand Cahors et l'Etablissement Public Foncier d'Occitanie ;

PLANIFICATION : (p 195 - 212)

Délibération n° 48 : Avis du Grand Cahors sur le projet de création d’un centre de tri de déchets ménagers dans la ZAC des Matalines ;

HABITAT ET COHESION SOCIALE : (p 213 - 235)

Délibération n° 49 : Règlements des aires d’accueil des gens du voyage de Port Saint-Mary et de la Rocade - Abrogation de la délibération en date du 13 décembre 2016 et des règlements intérieurs y afférent ;
Délibération n° 50 : Avis des communes du Grand Cahors et du Comité syndical du SCoT de Cahors et du Sud du Lot sur le Projet de Programme Local de l’Habitat (PLH) du Grand Cahors 2018-2023 ;

PROSPECTIVE TERRITORIALE : (p 236 - 241)
Délibération n° 51 : Lancement de la démarche d’élaboration du Plan Climat Air Energie Territorial de la Communauté d’agglomération du Grand Cahors ;
PATRIMOINE : (p 242 - 245)
Délibération n° 52 : Autorisation de dépôt de la candidature du Grand Cahors au label "Pays d'art et d'histoire" (PAH) ;

BATIMENTS : (p 246 - 263)

Délibération n° 53 : Fourniture et acheminement d’Electricité des bâtiments et de l’éclairage publics et services associés – convention de groupement de commandes ;
Délibération n° 54 : Groupement de commandes relatif aux familles d'achat concernant le fonctionnement des bâtiments – Signature de convention ;
COMMANDE PUBLIQUE : (p 264 - 270)
Délibération n° 55 : Fourniture de livres pour la Médiathèque du Grand Cahors – procédure des marchés et signature des marchés ;
Délibération n° 56 : Modification du règlement intérieur de la Commission Consultative de la Commande Publique (CCCP) ;
Délibération n° 57 : Abrogation de la délibération n° 32 du 7 juillet 2016 – approbation de la délégation du Conseil communautaire au Président en matière de marchés publics et d’accords-cadres, et de leurs actes afférents ;
SPANC : (p 271 - 274)
Délibération n° 58 : Avenant au règlement du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) ;
COMMANDE PUBLIQUE : (p 264 - 270)

Délibération n° 59 : Groupement de commande pour la fourniture, l’installation, la formation et la maintenance d’actifs réseaux entre la Ville de Cahors, le Grand Cahors, le CCAS de Cahors, le CIAS du Grand Cahors, l’EPIC Tourisme du Grand Cahors, l’EPIC Régie d’Equipements Culturels et le Syndicat Mixte Ouvert de Cahors Sud – Constitution et Adhésion au groupement – Autorisation de lancement de la procédure et signature des marchés ;

DEVELOPPEMENT INSTITUTIONNEL : (p 282 - 344)

Délibération n° 60 : Communication de l’avancement du schéma de mutualisation des services ;
Délibération n° 61 : Présentation des modifications statutaires de la SPL ARPE Occitanie transformée en SPL AREC Occitanie ;
Délibération n° 62 : Création d’un bâtiment démonstrateur dans le cadre de la démarche ENERPAT – Reconnaissance de l’intérêt communautaire ;

INFORMATIQUE ET SYSTEME D’INFORMATION : (p 275 - 281)

Délibération n° 59 : Groupement de commande pour la fourniture, l’installation, la formation et la maintenance d’actifs réseaux entre la Ville de Cahors, le Grand Cahors, le CCAS de Cahors, le CIAS du Grand Cahors, l’EPIC Tourisme du Grand Cahors, l’EPIC Régie d’Equipements Culturels et le Syndicat Mixte Ouvert de Cahors Sud – Constitution et Adhésion au groupement – Autorisation de lancement de la procédure et signature des marchés ;

DEVELOPPEMENT INSTITUTIONNEL : (p 282 - 344)

Délibération n° 60 : Communication de l’avancement du schéma de mutualisation des services ;
Délibération n° 61 : Présentation des modifications statutaires de la SPL ARPE Occitanie transformée en SPL AREC Occitanie ;
Délibération n° 62 : Création d’un bâtiment démonstrateur dans le cadre de la démarche ENERPAT – Reconnaissance de l’intérêt communautaire ;

COMMUNICATION : (p 345 - 348)

Délibération n° 63 : Lot Of Saveurs 2018 – Tarifs et convention de partenariats ;
Délibération n° 64 : Lot Of Saveurs 2018 – Tarifs de la régie de recettes ;

SPORT : (p 349 - 350)

Délibération n° 65 : Modification des tarifs 2018 piscine de l’Archipel ;

CONSEIL EMPLOI COMPETENCES : (p 351 - 352)

Délibération n° 66 : Les conditions et les modalités de la mise en œuvre du Compte Personnel de Formation ;

RESSOURCES HUMAINES : (p 353 -- 358)

Délibération n° 67 : Modification du tableau des emplois – Conservatoire de musique et d’art dramatique du Grand Cahors ;
Délibération n° 68 : Mise à disposition individuelle de personnel du CIAS du Grand Cahors auprès du Grand Cahors.

Une information à partager ?
Cliquez-ici !

Retour

Lot - LOT - GRAND CAHORS - CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Ordre du jour - Mercredi 28 mars 2018 à 19h

Lot - LOT - GRAND CAHORS - CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Ordre du jour - Mercredi 28 mars 2018 à 19h

A LIRE AUSSI

Hérault - Lettre d'information de votre député Aurélien Lopez-Liguori

France - Élections européennes 2024 - INSCRIVEZ-VOUS SUR LES LISTES ELECTORALES JUSQU'AU VENDREDI 03 MAI 2024

Hérault - Maintien des niveaux d'alerte pour la partie centrale (Bédarieux, Béziers, Pézenas, Agde)

Hérault - Gault&Millau révélera son palmarès Occitanie le 13 mai au Château Hermitage de Combas