OFFICIELS : AUDE - NARBONNE - SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL - JEUDI 16 NOVEMBRE 2017

16-11-17 : AUDE - NARBONNE - SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL - JEUDI 16 NOVEMBRE 2017

SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 16 NOVEMBRE 2017 – 18:30
Salle des Synodes

NUMEROTATION DOSSIERS ET RAPPORTEURS 

1

ASSEMBLEES - ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2017

Didier MOULY

2

AFFAIRES JURIDIQUES - PROTECTION FONCTIONNELLE - VERSEMENT D'INDEMNITÉS

Didier MOULY

3

AFFAIRES JURIDIQUES - DOMITIA HABITAT - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT AU SEIN DE LA COMMISSION D'ATTRIBUTION DES LOGEMENTS

Didier MOULY

4

DIRECTION DES SERVICES INFORMATIQUES - CONVENTION MISE À DISPOSITION FIBRE NOIRE

Jean-Paul CESAR

5

COMMANDE PUBLIQUE - PLATEFORME DE DÉMATÉRIALISATION MUTUALISÉE DES ACHETEURS PUBLICS AUDOIS

Caroline OLIVAS-GUISSET

6

COMMANDE PUBLIQUE - VALORISATION ECOTOURISTIQUE DU DOMAINE DU GRAND CASTELOU – DÉSIGNATION DE MEMBRES DU JURY DE CONCOURS

Xavier BELART

7

FINANCES - OCTROI D'UNE GARANTIE D'EMPRUNT AU PROFIT DE LA MJC DE NARBONNE POUR FINANCER LA RÉHABILITATION DES LOCAUX D'HÉBERGEMENT

Emma BELLOTTI- LASCOMBES

8

FINANCES - CRÉA TION ET RÉMUNÉRA TION DES POSTES D'AGENTS RECENSEURS 2018

Emma BELLOTTI- LASCOMBES

9

CADRE DE VIE - CONVENTION D'ACCOMPAGNEMENT AVEC WIKIPOWER POUR UN ACHAT GROUPÉ D'ÉNERGIES POUR LES NARBONNAIS

Didier MOULY

10

BATIMENT - BILAN DE LA CONCERTATION - CRÉATION D'UNE SALLE MULTIMODALE

Didier MOULY

11

BATIMENT - SALLE MULTIMODALE - AUTORISATION DE DÉPÔT DU PERMIS DE CONSTRUIRE

Guy CLERGUE

12

PAYSAGE ET NATURE - ADHÉSION À LA "CHARTE RÉGIONALE D'ENTRETIEN DES ESPACES PUBLICS"

Jean-Michel ALVAREZ

13

URBANISME - OPAH RU - AVENANT N°3 À LA CONVENTION

Didier MOULY

14

URBANISME - DISPOSITIF FISCAL DE LA LOI PINEL

Bertrand MALQUIER

15

URBANISME - OPÉRATION DE RESTAURATION IMMOBILIÈRE - APPROBATION DU PROGRAMME DE TRAVAUX ET DÉLAIS DE RÉALISATION - 6 RUE DU CAPITOLE

Caroline OLIVAS-GUISSET

16

URBANISME - AVIS SUR LE DOSSIER D'AUTORISATION UNIQUE DE LA ZAC LES BERGES DE LA ROBINE

Caroline OLIVAS-GUISSET

17

URBANISME - PROJET DE RÉGULARISATION DES FORAGES DE « CROIX BLANCHE » ET D’INSTAURATION DE PÉRIMÈTRES DE PROTECTION

Caroline OLIVAS-GUISSET

18

ESPACE PUBLIC - EXTENSION DU RÉSEAU EAUX USÉES - NARBONNE - CHEMIN DE SAINT-CRESCENT

Eric PARRA

19

ESPACE PUBLIC - CONVENTIONS DE SERVITUDES ENEDIS - QUAIS VALLIERE / VICTOR HUGO - RUES DE LA BELETTE / RAGONDIN - AVENUE DE LA NAIADE

Eric PARRA

20

ESPACE PUBLIC - EVOLUTION DE LA POLITIQUE DE STATIONNEMENT - PERIMETRE ET TARIFICATION

Eric PARRA

21

ESPACE PUBLIC - MODALITE DE REPARTITION DES RECETTES LIEES AU FORFAIT POST STATIONNEMENT

Eric PARRA

22

ESPACE PUBLIC - AIRE DE COVOITURAGE A NARBONNE SUD - CONVENTION VILLE / CD11

Eric PARRA

23

FONCIER - ACQUISITION DE TERRAIN - AMÉNAGEMENT GIRATOIRE DES VALLONS - CRABIT - PARCELLE EN N°102

Didier MOULY

24

FONCIER - DÉNOMINATION DE RUES - LOTISSEMENTS "SAINT-AUGUSTIN" - "HAUT DE CRABIT"-"LES PLÉIADES"-"L'ORT DE CAPELLOU"-"GEYSSIÈRES" ET "LES AGRUMES"

Evelyne RAPINAT

25

FONCIER - VIDEOPROTECTION - CONVENTIONS DE SERVITUDES

Bertrand MALQUIER

26

FONCIER - ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N°20160203 DU 15 DÉCEMBRE 2016 - CESSION IMMEUBLE - 42 RUE DROITE ET 2B RUE VIOLLET LE DUC

Didier MOULY

27

NARBONNE PLAGE - MODERNISATION ET ENTRETIEN DE LA SIGNALISATION MARITIME DU PORT DE PLAISANCE DE NARBONNE PLAGE - CONVENTION DE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES PHARES ET BALISES

Alain VICO

28

SANTE – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR TROIS ASSOCIA TIONS DE SANTÉ CONCERNANT LES ACTIONS ATELIER SANTÉ VILLE (ASV) DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION CONTRAT DE VILLE 2017

Yamina ABED

29

CULTURE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION LO CAMIN DEL SOL

Yves PENET

30

CULTURE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE LABEL ID

Yves PENET

31

AFFAIRES JURIDIQUES - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE LA VILLE DE NARBONNE, REPRÉSENTÉE PAR SON MAIRE ET NATHALIE UMBACH

 
VILLE DE NARBONNE (14-11-17)     751 vues

 

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