ACTUALITÉS : LOT - CAHORS - CONSEIL COMMUNAUTAIRE Lundi 18 septembre 2017 – 19H00 Commune de CAHORS

18-09-17 : LOT - CAHORS - CONSEIL COMMUNAUTAIRE Lundi 18 septembre 2017 – 19H00 Commune de CAHORS

CONSEIL COMMUNAUTAIRE Lundi 18 septembre 2017 – 19H00 Commune de CAHORS

 ORDRE DU JOUR :

  •   Résumé des décisions du Président et des Bureaux communautaires (p 1 - 25) ;

  •   Approbation du procès-verbal du 30 janvier 2017 (p 26–47);

     FINANCES : (p 48 - 85)

  •   Délibération n° 1 : Décision modificative 3 – Budget Principal Grand Cahors ;

  •   Délibération n° 2 : Ajustement des Autorisations de Programme / Crédits de Paiements ;

  •   Délibération n° 3 : Autorisation de Programme / Crédit de Paiement 2017 ;

  •   Délibération n° 4 : Subventions aux associations 2017 – Budget annexe ordures ménagères ;

  •   Délibération n° 5 : Subventions aux associations 2017 ;

  •   Délibération n° 6 : Zonage de la Taxe d’Enlèvement​​​​​​​ des Ordures Ménagères (TEOM) ;

  •   Délibération n° 7 : Taxe sur les Surfaces Commerciales

    (TASCOM) - Fixation du coefficient multiplicateur ;

  •   Délibération n° 8 : Taxe de séjour ;

  •   Délibération n° 9 : Adoption du rapport provisoire de

    la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) ;

     PLANIFICATION : (p 86 - 118)

  •   Délibération n° 10 : Approbation de la modification n° 1duPlanLocald’Urbanisme(PLU)dePradinesportant évolution de l’Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP) et du règlement de la zone 1AU8«école»;

  •   Délibération n° 11 : Approbation de la modification n° 2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Pradines portant divers ajustements réglementaires, modification de l’Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP), suppression d’emplacement réservé ;

  •   Délibération n° 12 : Approbation de la modification n° 3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Pradines portant ouverture à l’urbanisation de la zone 2AU «les châtaigneraies » ;

     ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, RECHERCHE, INNOVATION ET VIE ETUDIANTE : (p 119 - 142)

  •   Délibération n° 13 : Convention d’accueil d’une formation qualifiante développeur(se) web et applications mobiles entre la Communauté d’agglomération du Grand Cahors, la Région Occitanie et l’organisme de formation Simplon ;

  •   Délibération n° 14 : Adhésion du Grand Cahors à l’association Macéo ;

     PROSPECTIVE TERRITORIALE : (p 143 - 145)

  •  Délibération n° 15 : Participation du Grand Cahors au sein de la candidature portée par Macéo d’un réseau de territoires et d’acteurs du Massif-central à l’AMI du PIA « territoires d’innovation de grande ambition » ;

     DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE : (p 146 - 149)

     Délibération n° 16 : Candidature conjointe à l’appel à projet « Grands Sites Occitanie » avec la Communauté de Communes de la Vallée du Lot et du Vignoble ;

     Délibération n° 17 : Contribution au financement des actions d’animation et de promotion dans le cadre du projet « Pôle de pleine nature vallée du Célé » ;

     ATTRACTIVITE : (p 150 - 151)

     Délibération n° 18 : Signalisation œnotouristique – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage à la Communauté de communes de la Vallée du Lot et du Vignoble ;

     VOIRIE : (p 152 - 167)

     Délibération n° 19: Programme voirie 2017 – Délégation de maîtrise d’ouvrage et participation financière pour l’aménagement du centre Bourg (phase 2) à Labastide du Vert ;

     Délibération n° 20: Aménagement de la rue Monnerville - Programme voirie 2017 – Participation financière de la commune de Pradines ;

    Délibération n° 21: Réfection de la rue des Cadourques – Commune de Cahors – Participation financière de la ville de Cahors au titre des budgets annexes d’eau potable et d’assainissement ;

     INFORMATIQUE ET SYSTEME D’INFORMATIONS : (p 168 - 173)

     Délibération n° 22 : Constitution d’un groupement de commandes pour les services de télécommunications entre la Ville de Cahors, la Communauté d’agglomération du Grand Cahors, le C.C.A.S. de Cahors, le C.I.A.S. du Grand Cahors, l’EPIC Tourisme du Grand Cahors, l’EPIC Régie d’Equipements Culturels et le Syndicat Mixte Ouvert de Cahors Sud ;

     RESSOURCES HUMAINES : (p 174 - 188)

     Délibération n° 23 : Actualisation tableau des effectifs ;

     Délibération n° 24 : Création de poste à temps non complet ;

     Délibération n° 25: Mise à disposition d’agents territoriaux aux associations et aux clubs sportifs ;

     Délibération n° 26 : Création d’un poste d’administrateur hors classe et d’ingénieur en Chef ;
     Délibération n° 27 : Création de postes - Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire.

Ville de CAHORS (14-09-17)     770 vues

 

Occitanie Tribune
Occitanie Tribune

Retour

Imprimer

Envoyer par E-mail   Signaler un abus